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Marques déposées par monsieur François Nesa
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Rosetta
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rosetta
M. François Nesa

Numéro de dépôt :
4132927
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Rosetta de François Nesa

Présentation de la marque Rosetta

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2014 par monsieur François Nesa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rosetta »

Le déposant est monsieur François Nesa domicilié(e) 15 Rue Danielle casanova - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Nesa domicilié(e) 15 Rue Danielle casanova - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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François Nesa a également déposé les autres marques suivantes : ROSETTA


M. François Nesa - 15 Rue Danielle casanova - 75001 - Paris - France


M. François Nesa - 15 Rue Danielle casanova - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 8 août 2016 - Rejet total n°676879 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.